Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SM
Numéro de dépôt :
1624349
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1999
Présentation de la marque SM
Déposée le 20 mars 1989 par madame MARIE ROBINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624349.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM est expirée depuis le 20 mars 1999.
MARIE ROBINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14